Mentions légales

Toute utilisation du présent Site doit respecter les présentes conditions d’utilisation.

Le Site

Le Site fournit des informations sur la Station de Pilotage de la Seine « Rouen – Caen – Dieppe »
Il est édité par la Station de Pilotage de la Seine « Rouen – Caen – Dieppe » dont le siège social est :

  • PILOTAGE DE LA SEINE
    21, Av. du Mont Riboudet
    76000 ROUEN

La station est régie par la loi du 28 mars 1928 relative au régime du pilotage dans les eaux maritimes.

Site réalisé par :

Le Site est hébergé par :

  • 1&1 Internet SARL
    7, place de la Gare
    BP 70109
    57201 Sarreguemines Cedex France

Droits protégés

Les éléments constituant le présent Site, développés par la Station de Pilotage de la Seine « Rouen – Caen – Dieppe » sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur. 
Le Contenu comprend, notamment l’ensemble des informations et éléments disponibles sur le site Internet, tels que notamment les textes, articles, photographies, illustrations, images et logos.
 Le contenu est la propriété de la Station de Pilotage de la Seine « Rouen – Caen – Dieppe ». 
Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation de tout ou partie du Contenu, par quelque moyen, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, est interdite, sauf autorisation expresse préalable et écrite de la Station de Pilotage de la Seine « Rouen – Caen – Dieppe ».
 Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Responsabilité

La Station de Pilotage de la Seine « Rouen – Caen – Dieppe » exclue toute garantie quelle qu’elle soit quant au contenu, et notamment toute garantie de qualité, d’adéquation à un usage particulier, de propriété.
 Par ailleurs, le site est susceptible de contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. 
Des changements et mises à jours sont régulièrement effectués sur le présent site. A cet égard, la Station de Pilotage de la Seine « Rouen – Caen – Dieppe » se réserve le droit d’apporter toute modification, rectification ou changement, à tout moment. 
Les liens figurant sur le présent Site vous font quitter le Site. Ces liens sont fournis pour votre seule commodité, et n’impliquent aucune approbation ou visa des dits sites par la Station de Pilotage de la Seine « Rouen – Caen – Dieppe ». Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de la Station de Pilotage de la Seine « Rouen – Caen – Dieppe » et n’est nullement responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, des produits ou services qu’ils proposent, ou des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Les marques, noms de produits ou services, noms de domaine et les dénominations de sociétés mentionnés sur le présent Site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.